{"id":49471,"date":"2022-09-15T08:00:00","date_gmt":"2022-09-15T06:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/ambrelia.com\/?p=49471"},"modified":"2024-10-09T08:43:31","modified_gmt":"2024-10-09T08:43:31","slug":"quelle-assurance-pour-le-teletravail-a-letranger","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ambrelia.com\/fr\/2022\/09\/quelle-assurance-pour-le-teletravail-a-letranger\/","title":{"rendered":"Quelles assurances pour le t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 l\u2019\u00e9tranger\u00a0?"},"content":{"rendered":"\n
Alors que les professionnels profitent de la flexibilit\u00e9 qu’offre le t\u00e9l\u00e9travail, il est important de consid\u00e9rer le montant de la couverture d’assurance disponible pour se prot\u00e9ger contre les probl\u00e8mes impr\u00e9vus. Semblable \u00e0 l’approche prudente que les professionnels adoptent lors de l’\u00e9valuation de leur couverture d’assurance, du champion de tennis rafael nadal gains<\/a> ont \u00e9galement pris des d\u00e9cisions strat\u00e9giques pour amasser une valeur nette impressionnante gr\u00e2ce \u00e0 ses revenus de carri\u00e8re exceptionnels. Avec un m\u00e9lange extraordinaire de talent, de d\u00e9termination et de travail acharn\u00e9, Nadal a non seulement remport\u00e9 de nombreux titres du Grand Chelem, mais s’est \u00e9galement impos\u00e9 comme l’un des athl\u00e8tes les mieux pay\u00e9s au monde. Tout comme la couverture d’assurance prot\u00e8ge les t\u00e9l\u00e9travailleurs voyageant \u00e0 l’\u00e9tranger, les efforts financiers de Nadal d\u00e9montrent \u00e0 quel point une planification minutieuse et des \u00e9tapes calcul\u00e9es peuvent conduire \u00e0 un succ\u00e8s financier extraordinaire, faisant de lui non seulement une ic\u00f4ne du sport, mais aussi un entrepreneur avis\u00e9.<\/div>\n\n

Avec la crise Covid-19, le t\u00e9l\u00e9travail a connu une acc\u00e9l\u00e9ration. Il existait d\u00e9j\u00e0 avant Mars 2020, certes timidement mais \u00e9tait quand m\u00eame encadr\u00e9 : Accord national interprofessionnel (ANI) datant de 2005, mis \u00e0 jour en 2017 et en 2020. Pour accompagner le d\u00e9veloppement du t\u00e9l\u00e9travail, le Gouvernement a redonn\u00e9 la main aux entreprises quant \u00e0 l\u2019organisation et au temps allou\u00e9 au t\u00e9l\u00e9travail<\/a> \u00e0 partir de f\u00e9vrier 2022. Ainsi, quelles dispositions et quelles assurances sont \u00e0 pr\u00e9voir par l’employeur en cas de t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 l’\u00e9tranger ?<\/p>\n\n\n\n

De nouvelle tendances engageantes<\/h2>\n\n\n\n

D\u00e9sormais, de nombreux salari\u00e9s pr\u00e9f\u00e8rent le t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 leur domicile et certains \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Se rapprocher de leur famille, vivre autrement, d\u00e9couvrir sont autant de facteurs qui motivent pour un autre environnement. Certaines entreprises n\u2019h\u00e9sitent pas \u00e0 encourager cette possibilit\u00e9, voire la promouvoir pour attirer des talents.<\/p>\n\n\n\n

Cependant, \u00ab Work from anywhere \u00bb n\u2019est pas neutre pour la responsabilit\u00e9 de l\u2019entreprise. Bien que le T\u00e9l\u00e9travail ponctuel depuis l\u2019\u00e9tranger n\u2019exige aucune formalit\u00e9 particuli\u00e8re, sauf l\u2019accord de l\u2019employeur, le devoir de protection reste en vigueur. L\u2019employeur doit prendre les dispositions n\u00e9cessaires (sant\u00e9, conseils, assurances ; \u2026) pour prot\u00e9ger ses t\u00e9l\u00e9travailleurs \u00e0 l\u2019international. L\u2019employeur reste donc responsable de la s\u00e9curit\u00e9 et de son devoir de protection (Duty of care) quel que soit le lieu de travail. Que le salari\u00e9 s\u2019installe \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ou prolonge une mission professionnelle dans le pays visit\u00e9, celui-ci doit \u00eatre prot\u00e9g\u00e9 et assur\u00e9 par l\u2019employeur.<\/p>\n\n\n\n

Pour rappel, la loi et le r\u00e9gime social du pays d’origine resteraient applicables, sans toutefois que cette application soit clairement pr\u00e9vue par les textes. A ce propos, la l\u00e9gislation a pris du retard sur l\u2019\u00e9volution des modes de travail, puisqu\u2019il existe un vide juridique sur le sujet, alors m\u00eame que cette situation n\u2019est pourtant plus exceptionnelle. En effet, nombreux sont les salari\u00e9s qui n\u00e9gocient aupr\u00e8s de leur employeur une semaine ou deux de t\u00e9l\u00e9travail depuis leur lieu de vacances, y compris depuis l\u2019\u00e9tranger. Sans oublier les salari\u00e9s en t\u00e9l\u00e9travail en France qui d\u00e9cident de s\u2019installer dans un autre pays sans informer au pr\u00e9alable leur employeur !<\/p>\n\n\n\n

Malheureusement, les assurances Sant\u00e9, Pr\u00e9voyance et Assistance-Rapatriement existantes ne sont pas adapt\u00e9es car le t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ne correspond pas aux situations de mobilit\u00e9 internationale classiques :<\/strong> Expatriation, D\u00e9tachement, Mission professionnelle.<\/p>\n\n\n\n

Il est donc tr\u00e8s important de cadrer le t\u00e9l\u00e9travail hors de France, avec une Charte au minimum (sans oublier les d\u00e9clarations Urssaf) et de faire \u00e9voluer les assurances de l\u2019entreprise.<\/p>\n\n\n\n

Comment assurer vos collaborateurs en t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ?<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019employeur doit identifier les profils qui souhaitent faire du t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, les zones g\u00e9ographiques et les dur\u00e9es du s\u00e9jour. Avec ces informations, l\u2019employeur doit adapter ses contrats d\u2019assurance pour couvrir un nouveau contexte li\u00e9s au t\u00e9l\u00e9travail<\/strong> : dur\u00e9e plus longue qu\u2019une mission professionnelle, des garanties moins g\u00e9n\u00e9reuses que celles pour les missions longues (d\u00e9tachement, expatriation) et un budget adapt\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Tous les assureurs ne sont pas pr\u00eats pour proposer des polices d\u2019assurance d\u00e9di\u00e9es au t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. C\u2019est un nouveau risque pour eux, limit\u00e9 pour l\u2019instant, sans ant\u00e9c\u00e9dent et potentiellement compliqu\u00e9 en termes de conformit\u00e9 si les salari\u00e9s quittent l\u2019Europe.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019employeur doit cependant faire \u00e9voluer ses contrats afin de proposer des garanties d\u2019assurance Sant\u00e9, Pr\u00e9voyance et Assistance-Rapatriement <\/a>pour des salari\u00e9s en t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 l\u2019\u00e9tranger<\/strong>. Le sujet sera plus facile \u00e0 traiter si les salari\u00e9s restent en Europe et si la dur\u00e9e d\u2019exc\u00e8de pas 90 jours cons\u00e9cutifs. Les destinations hors Europe engageront parfois des risques plus \u00e9lev\u00e9s sur la prise en charge des frais de sant\u00e9. De nombreux pays ont des co\u00fbts m\u00e9dicaux \u00e9lev\u00e9s (USA, UK, Emirats, Hong Kong, Singapour,\u2026) et les garanties d\u2019assurance seront ajust\u00e9es pour y faire face.<\/p>\n\n\n\n

Changer de domicile peut donc avoir des cons\u00e9quences en mati\u00e8re de sant\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9 pour le salari\u00e9. Le t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 l\u2019\u00e9tranger est un sujet \u00e0 multi facettes pour les employeurs et les \u00e9quipes RH : contrat de travail, s\u00e9curit\u00e9 sociale applicable, s\u00e9curit\u00e9<\/a>, assurances.<\/p>\n\n\n\n

Des assurances internationales renforc\u00e9es et adapt\u00e9es au t\u00e9l\u00e9travail \u00e0 l\u2019\u00e9tranger permettrait de r\u00e9pondre \u00e0 un certain nombre d\u2019incertitudes et s\u00e9curiserait davantage les relations entre employeur et salari\u00e9s, \u00e0 l\u2019heure o\u00f9 le t\u00e9l\u00e9travail semble se g\u00e9n\u00e9raliser.<\/p>\n\n\n\n

\n
Je souhaite plus d’informations <\/a><\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

Nos derniers articles :<\/h2>\n\n\n