Covid-19 : organiser le télétravail à l’étranger des salariés expatriés

Sep 22, 2020

Alors que l’épidémie de coronavirus semble connaître un nouveau rebond et que les autorités incitent les entreprises à favoriser le travail à domicile lorsque c’est possible, la question du télétravail à l’étranger pour les salariés expatriés prend tout son sens.

Comment assurer la protection des salariés qui sont restés sur le terrain pour assurer la continuité du travail ? Quelles mesures mettre en œuvre pour assurer le bien-être de ses collaborateurs à l’étranger ? Autant de questions auxquelles les entreprises doivent répondre en cette période particulière.

Covid-19 : où en est-on dans le monde ?

Au moment où nous rédigeons ces lignes, l’épidémie de coronavirus est toujours en constate augmentation dans e monde.

Si l’effet de confinement des populations avait permis de stabiliser le nombre de cas et limiter la propagation du virus, le nombre de cas positifs au covid-19 ne cesse de croître depuis les déconfinements du mois de mai.

Ce sont aujourd’hui plus de 31 millions de cas qui sont recensés à travers le monde depuis le début de l’épidémie.

USA, Inde et Brésil sont les pays les plus touchés

Avec plus de 6,8 millions de cas et près de 200 000 décès, les États-Unis sont les plus touchés par cette épidémie. Ils sont suivis par l’Inde (5,4 millions de cas et 87 800 décès) et le Brésil (4,5 millions de cas et près de 137 000 morts).

Malheureusement pour les entreprises et les expatriés, les USA sont le pays du monde ont les travailleurs étrangers (expatriés ou détachés) sont les plus nombreux. On y dénombre plus de 38 millions d’expatriés ! Aussi, les mesures prises par les entreprises pour protéger leurs salariés à l’étranger doivent être drastiques.

Quatrième de ce triste classement, la Russie connaît elle aussi un important nombre de cas et recense de nombreux expatriés sur son territoire…

covid situation monde télétravail à l'étranger
source : Wikipédia / The New York Times (22/09/2020)

Les pays du Golfe en mauvaise posture

Aux Émirats Arabes Unis et au Koweït, le nombre d’expatriés dépasse largement la population locale. Ils représentent respectivement près de 70% et 60% de la population de ces pays. Avec près de 88% de population étrangère, le Qatar est lui aussi un pays d’expatriés.

Et si ces pays doivent nous alerter, c’est qu’ils font partie des états avec le plus fort nombre de cas pour 1 million d’habitants.

Même si le nombre de décès reste faible, des pays comme le Qatar ou Bahreïn enregistrent plus de 40 000 cas pour 1 million de personnes (soit plus de 4 %).

source : Wikipédia / The New York Times (22/09/2020)

Face à ces chiffres inquiétants, les entreprises dont les salariés sont amenés à travailler à l’étranger doivent prendre des mesures pour s’assurer de leur bonne santé. Parmi ces mesures, le télétravail à l’étranger semble être la solution la plus efficace pour les salariés qui ne peuvent ou ne souhaitent pas quitter leur pays d’accueil.

Quelle culture du télétravail à l’étranger ?

Si la crise sanitaire oblige de nombreuses entreprises et salariés expatriés à changer leur façon de travailler en adoptant le home office, le télétravail n’est pas ancré de la même manière dans les différents pays étrangers.

Alors que la France semble redécouvrir le travail à la maison, certains pays européens avaient déjà ancré depuis longtemps le télétravail dans les pratiques. Une récente étude d’Eurostat montre d’ailleurs que les pays du nord du continent (Pays-bas, Finlande et Luxembourg) télétravaillent presque deux fois plus que les Français.

Le Brésil, l’Inde et l’Australie champions du télétravail

En 2017, une étude Morar Consulting montrait que 80% des Brésiliens travaillaient régulièrement ou ponctuellement en-dehors du bureau (à la maison ou ailleurs).

Le pays sud-américain est suivi de près par l’Inde et l’Australie dans lesquels 79% et 75% des travailleurs pratiqueraient le travail mobile.

Le Japon, plus frileux pour le télétravail

Marqué par une culture du présentéisme et une relation au travail et à la hiérarchie très forte, le Japon est très en retard en matière de télétravail. Seuls 20% des travailleurs japonais y auraient recours.

Les filiales étrangères dont la culture du télétravail est déjà bien ancrée seraient donc davantage disposées à faire profiter leurs salariés expatriés du télétravail à l’étranger.

Le télétravail à l’étranger en période covid : pourquoi et comment ?

Si la crise sanitaire et les confinements décrétés dans de nombreux pays ont contraints les entreprises et les salariés à adapter leur façon de travailler, les nouvelles technologies permettent elles aussi davantage de télétravail en 2020.

Avec la covid-19, le télétravail à l’étranger s’est imposé à de nombreuses entreprises dont les salariés n’ont pu être rapatriés en France. Et si la situation exceptionnelle n’a pas toujours permis d’avoir les meilleures conditions de travail pour les collaborateurs confinés chez eux, envisager le télétravail dans la durée nécessite de mettre en œuvre les moyens nécessaires aux bonnes conditions de travail et au bien-être des salariés.

Le cadre juridique du télétravail en expatriation

La question du télétravail à l’étranger n’est pas véritablement définie par le Code du Travail français. En effet, aucun texte n’interdit à un salarié français domicilié à l’étranger de travailler depuis son domicile à condition que l’employeur en soit d’accord.

Comme pour l’exercice des missions au sein de l’entreprise, l’employeur et le salarié sont tenus de respecter les règles locales en matière de droit du travail (durée du travail, salaire minimum, protection sociale, etc.). Concernant le régime de la sécurité sociale, le collaborateur en situation d’expatriation et de télétravail est soumis au régime local de protection sociale.

À l’étranger, comme en France, l’employeur doit s’assurer que son salarié dispose des outils nécessaire à la réalisation de son travail dans de bonnes conditions.

Quel télétravail pour un expatrié ?

S’il existe deux types de télétravail, l’un occasionnel et l’autre régulier, il semble évident qu’un salarié détaché ou expatrié a une véritable mission de terrain lorsqu’il est envoyé à l’étranger.

Ainsi, le télétravail occasionnel semble plus approprié au collaborateur expatrié qui exerce des missions au sein d’une filiale à l’étranger.

Cependant, certaines missions ne sont pas incompatibles avec un télétravail plus régulier permettant à l’entreprise de ne fournir qu’un logement et le matériel nécessaire au télétravail de son employé.

Une obligation : veiller à la santé de ses collaborateurs à l’étranger

Comme en France, l’employeur à une obligation et une responsabilité en matière de protection de ses collaborateurs.

Dans le cadre du télétravail à l’étranger, l’employeur doit s’assurer que toutes les conditions d’hygiène et de sécurité sont réunies pour que son employé exerce dans de bonnes conditions.

La question de l’accident de travail à l’étranger est essentielle. Car si le collaborateur est en situation de télétravail, un accident survenu pendant ses heures de travail est considéré comme un accident de travail. Dès lors, comme le salarié est soumis au régime local de sécurité sociale, l’arrêt de travail et les soins seront prescrits par un médecin local.

D’autres contraintes à prendre en compte

Pour faciliter le télétravail des collaborateurs à l’étranger, l’employeur doit également mettre en œuvre des points de suivi régulier (à distance ou en présentiel) afin de s’assurer du bien-être de ses salariés.

Si, sur le territoire français, les représentants du personnel peuvent contrôler la situation de travail de leurs collègues, il est plus difficile de réaliser cette mission au-delà des frontières.

Enfin, sachez que si le télétravail est une solution idéale en cette période de crise sanitaire, il peut avoir un impact sur le mental et la motivation des collaborateurs ayant l’habitude de travailler en équipe et en présentiel. Conserver des contacts humains (visio, téléphone ou rencontres) permet de limiter le sentiment de solitude et la perte de sens au travail.

Pour protéger au mieux ses salariés expatriés en télétravail à l’étranger, souscrire une assurance santé internationale sur-mesure permet d’anticiper tout problème lié à leur santé sur le sol étranger. Pour en savoir plus et trouver la solution la plus adaptée à votre situation, prenez contact avec un expert en protection internationale.

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